Quelle liberté pour l’Artiste signé en label ?

par | 17 janvier 2024 | Musique

Vous signez un contrat d’enregistrement (« contrat d’artiste ») avec un label. Votre liberté devient un enjeu, surtout dans les contrats dit 360.
En effet, le label a besoin d’autonomie pour exploiter les enregistrements.

De votre côté, vous ne voulez pas être pieds et mains liés par le contrat.

Un juste équilibre est à trouver entre les impératifs du label et le contrôle que vous voulez garder sur votre carrière.
Cet équilibre est recherché lors de la négociation du contrat. Il concerne la phase d’enregistrement de vos titres et la phase de l’exploitation.

1. La phase d’enregistrement

Le contrat d’artiste est un contrat d’enregistrement exclusif. Juridiquement, c’est un contrat de travail à durée déterminée. le label est votre employeur : c’est lui qui dirige les séances d’enregistrement et vous n’avez pas le droit d’enregistrer pour un tiers. Pour plus de souplesse, il est possible de prévoir que votre accord sera nécessaire dans plusieurs cas.

Par exemple :

  • pour les choix des dates d’enregistrement en studio ;
  • pour le choix des titres à enregistrer ;
  • pour le choix d’un réalisateur artistique ;
  • pour la validation des titres une fois enregistrés et leur publication ;
  • le choix du réalisateur pour le tournage d’un clip.

Il est également possible de négocier :

  • le droit de participer aux enregistrements d’autres artistes en tant que musicien ou artiste invité (featuring) ;
  • le droit de signer un contrat d’artiste sous un pseudonyme différent avec un autre label ;
  • le droit d’enregistrer pour un tiers pour soutenir une cause humanitaire ou un projet spécifique (musiques destinées au public jeunesse par exemple).

2. La phase d’exploitation

Une fois les enregistrements réalisés, seul le label peut les commercialiser. En effet, le contrat prévoit la cession en exclusivité de vos droits d’exploitation au label. La discussion avec le label permettra de prévoir les cas où votre accord est nécessaire, par exemple :

  • pour le choix des émissions de radio ou de TV auxquelles vous participerez. En effet, vous avez l’obligation d’assurer la promotion des titres commercialisés ;
  • pour le choix du graphisme de la pochette de votre Ep ou de votre album ;
  • pour l’association de votre nom et de votre image pour le merchandising ;
  • pour l’association de votre nom est de votre image à des marques (concerts privés pour la promotion d’une marque, parrainage, endorsement) ;
  • pour la synchronisation de séquences de films ou de spots publicitaires avec vos enregistrements ;
  • pour le lancement d’une campagne de publicité, validation du message et du visuel ;
  • pour la commercialisation de vos enregistrements dans des séries à prix réduits ou des compilations.

Définir équitablement votre sphère de liberté dans un contrat d’artiste est primordial. Le label doit évidemment pouvoir exploiter vos enregistrements sans trop de contraintes. La négociation du contrat permet de trouver un juste équilibre.