Le cabinet : l’expérience qui fait la différence

 

Le cabinet, fondé en 2001, intervient dans le domaine de la propriété intellectuelle, plus particulièrement en droit de la musique.

Avant de créer le cabinet, j’ai travaillé pendant dix ans dans les entreprises de l’industrie musicale en qualité de responsable de services juridiques à connotation business affairs : FNAC MUSIC PRODUCTION, CITE DE LA MUSIQUE, BMG France (labels RCA, VOGUE, BMG JAZZ). Mon parcours m’a également conduit à travailler au sein d’organismes tels que la SACEM et la SCPP.

Cette expérience professionnelle m’a permis d’acquérir une connaissance pratique de la rédaction et de la négociation des contrats ainsi que des flux de rémunérations qui font la complexité de l’écosystème si particulier de la musique.

Contrat Beatmaker : l’enjeu des droits d’auteur

beatmaker droits d'auteur

Un beatmaker est un concepteur de rythmes, un compositeur de morceaux instrumentaux pour le hip hop, le rap et le RnB. Ikaz Boi, Seezy, BBP, Double X, Heezy Lee, le collectif Katrina Squad sont parmi les plus connus. De quels droits disposent les beatmakers sur leur création et comment sont-ils rémunérés ?

Juridiquement, les beatmakers sont des compositeurs de musiques. Ils créent une composition musicale : un rythme ou un instrumental. Leur composition sera intégrée à un enregistrement musical auquel auront participé le compositeur de la mélodie et l’auteur des paroles. Les beatmakers sont donc co-compositeurs des chansons. Ils seront crédités comme tels lors du dépôt à la Sacem et percevront des droits d’auteur lorsque le titre sera commercialisé et joué sur scène.

Les beatmakers sont aussi propriétaires des pistes (master) du beat.