Musique
Notre expertise couvre tous les métiers de la musique. Nous rédigeons et négocions vos contrats, selon vos besoins et en cohérence avec vos projets. Nous vous représentons en cas de contentieux.
Artiste, intermittent du spectacle, producteur, auteur-compositeur, éditeur, beatmaker, manager, chacun dispose de ses propres règles et usages.
Notre intervention permet de concrétiser vos projets compte tenu de votre statut.
Artiste interprète
Artiste-interprète, avec vous les chansons prennent vie. Vous les enregistrez en studio et les interprétez sur scène. Producteurs phonographiques, producteurs de spectacles et agents sont vos interlocuteurs.
Beatmaker
Beatmaker, vous vendez vos instrumentaux qui sont utilisés par des artistes dans leurs propres chansons. Vous êtes à la fois producteur des beats, compositeur et interprète.
Auteur Compositeur
Auteur-compositeur, vous êtes un acteur essentiel de l’industrie musicale. Autour de vous gravitent tous les autres métiers de la musique : éditeurs, producteurs, artistes interprètes, arrangeurs.
Producteur de phonogrammes
Vous prenez l’initiative d’enregistrer un artiste en studio. Vous financez les enregistrements que vous voulez exploiter. Vous devez conclure des contrats avec tous les intervenants pour la production et l’exploitation des enregistrements.
Éditeur musical
Éditeur musical, vous avez pour interlocuteur l’auteur des textes et le compositeur de la musique d’une chanson. Vous voulez exploiter des œuvres musicales et constituer un catalogue.
Producteur de spectacles
Vous produisez des spectacles ou des tournées et vous avez la responsabilité du plateau artistique. Vous devez signer un contrat avec le personnel artistique et avec le personnel technique. Un accord doit également être conclu avec le lieu de diffusion du spectacle, éventuellement avec un coproducteur ou encore avec un promoteur.
Agent d'artistes
Agent ou manager, votre mission est de développer la carrière de vos artistes. Vos revenus dépendent de ceux générés par les activités des artistes que vous représentez.
Créer une société
Rédiger & négocier mes contrats
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Gérer mes litiges
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![Mon producteur veut aussi être mon agent et mon éditeur : est-ce possible ?](https://www.didierfelix-avocat.com/wp-content/uploads/caught-in-joy-PukZSAi_K5o-unsplash-1080x675.jpg)
Mon producteur veut aussi être mon agent et mon éditeur : est-ce possible ?
Vous avez sous les yeux une proposition de contrat d’enregistrement (ou contrat d’artiste) remise par le producteur (ou label). Vous êtes disposé à le négocier puis à le signer pour enregistrer vos titres. Mais le producteur vous remet également un contrat de préférence éditoriale et un contrat d’agent (ou contrat de management). Est-ce légal ?
![Obtenir la Licence d’Entrepreneur de Spectacles Vivants sans le Code APE 90.01Z : Mission Impossible ?](https://www.didierfelix-avocat.com/wp-content/uploads/cera-IoRrkj6ZiP8-unsplash-1-1080x675.jpg)
Obtenir la Licence d’Entrepreneur de Spectacles Vivants sans le Code APE 90.01Z : Mission Impossible ?
L’Insee attribue aux labels le code APE 59.20Z, en relation avec l’activité principale déclarée lors de la création de la société. Bien qu’il ne soit pas possible d’avoir deux codes APE, cela n’empêche pas l’exercice d’autres activités sous certaines conditions.
![Puis-je interdire qu’un autre artiste que moi chante mes chansons ?](https://www.didierfelix-avocat.com/wp-content/uploads/ben-collins-unBT8tDLKuI-unsplash-1-1080x675.jpg)
Puis-je interdire qu’un autre artiste que moi chante mes chansons ?
Vous avez enregistré dans le studio d’un beatmaker les titres de votre futur Ep dont vous avez par ailleurs écrit les chansons.
Vous cumulez donc les qualités d’artiste-interprète et d’auteur.
Un litige est né entre vous et le beatmaker a conservé les fichiers des enregistrements.
– Aucun contrat n’a été signé.
– Les enregistrements n’ont pas été commercialisés.
Le beatmaker vous a alors indiqué son intention de faire interpréter les titres par une autre artiste et de procéder à leur commercialisation.
En a-t-il le droit ?