Le parti pris du photographe était de restituer, non pas les pilotes, les automobiles et leurs performances, mais la vie et l’atmosphère particulière autour du circuit.Un parti pris clairement identifiableDans mon article du 7 mars dernier, je mentionnais un jugement refusant le caractère d’œuvre à une photographie « prise sur le vif » (affaire concernant une photographie du spectacle de CAR/MEN de Chicos Mambo).
Plusieurs décisions identiques pouvaient laisser penser que les photographies prises « sur le vif » n’étaient pas protégées par le droit d’auteur.
Mais la Cour d’appel de Rennes a pris une position différente dans un arrêt du 5 décembre 2023 (CA Rennes, 1re ch., 5déc.2023, n°22/04884 : JuriData n° 2023-023980).
⚔ Le litige concernait des photographies prises sur le circuit automobile du Mans entre 1949 et 1959. Ces photographies avaient été publiées dans un ouvrage intitulé « Eternel Le Mans » sans l’autorisation de l’ayant droit.
L’intention du photographe était de faire revivre l’ambiance des belles années des 24 Heures comme une fête de famille.
La Cour reconnaît leur caractère original bien qu’elles aient été prises « sur le vif ».
Elle justifie sa décision de la manière suivante ⬇
1. Un parti pris clairement identifiable
Le parti pris du photographe était de restituer, non pas les pilotes, les automobiles et leurs performances, mais la vie et l’atmosphère particulière autour du circuit.
2. L’empreinte de la personnalité du photographe
Celle-ci se traduit par :
🔹les choix d’angle de prise de vue et d’éclairage,
🔹la singularité de la mise en scène créée par le choix du lieu et des accessoires,
🔹l’usage d’une technique particulière de tirage,
🔹la préface de l’ouvrage indiquait que les photographies montraient autre chose que les voitures et la piste.
Ces choix, librement opérés, traduisent, au-delà du savoir-faire d’un professionnel de la photographie, une démarche propre à son auteur qui porte l’empreinte de sa personnalité.
↪ Alors, œuvre originale ou non pour une photo prise « sur le vif » ?
Tout dépend du contexte !
Mais le critère essentiel demeure : elle doit porter l’empreinte de la personnalité de son auteur par des choix libres et créatifs.