Contrat Beatmaker : l’enjeu des droits d’auteur

beatmaker droits d'auteurUn beatmaker est un concepteur de rythmes, un compositeur de morceaux instrumentaux pour le hip hop, le rap et le RnB. Ikaz Boi, Seezy, BBP, Double X, Heezy Lee, le collectif Katrina Squad sont parmi les plus connus. De quels droits disposent les beatmakers sur leur création et comment sont-ils rémunérés ?

Juridiquement, les beatmakers sont des compositeurs de musiques. Ils créent une composition musicale : un rythme ou un instrumental. Leur composition sera intégrée à un enregistrement musical auquel auront participé le compositeur de la mélodie et l’auteur des paroles. Les beatmakers sont donc co-compositeurs des chansons. Ils seront crédités comme tels lors du dépôt à la Sacem et percevront des droits d’auteur lorsque le titre sera commercialisé et joué sur scène.

Les beatmakers sont aussi propriétaires des pistes (master) du beat.

Pour acquérir des droits sur un beat, plusieurs solutions sont possibles : commander le travail directement au beatmaker. Il faudra alors conclure un contrat de commande (avec une rémunération forfaitaire pour le beatmaker) et un contrat de cession de droits avec une clause d’exclusivité. Ce contrat précisera la part de compositeur ou d’arrangeur attribué au beatmaker. Un contrat de cession des droits sur les pistes sera aussi nécessaire.

Mais le plus souvent les droits sont acquis sur des plateformes telles que All-Beats et Beats Avenue.

Différentes options sont généralement proposées :

des beats libres de droits (gratuits) qu’il n’est possible d’utiliser que pour des activités de promotion et de diffusions sur internet. Il est interdit de modifier, sampler, réarranger le beat. Aucune exploitation commerciale n’est possible. Le titre reproduisant le beat ne peut pas être joué en concert ;

des beats sous licence exclusive attribuée pour des exploitations commerciales (supports physiques en nombres illimités, plateformes numériques, concerts, TV, radio). Les droits sont concédés à l’utilisateur contre un prix forfaitaire. L’utilisateur acquiert les droits pour le monde entier et pour la durée légale du droit d’auteur. L’utilisateur ne devient pas propriétaire des fichiers (master). Le beat ne peut pas être utilisé seul. Il doit être combiné à une ou plusieurs œuvres nouvelles de l’utilisateur. Il pourra être utilisé pour synchroniser un clip mais les synchronisations de films, programmes audiovisuels et jeux vidéo sont interdites. Surtout, l’utilisateur du beat ne peut déposer à la Sacem (ou dans une autre société d’auteur) ni le beat seul, ni la chanson reproduisant le beat. Cela suppose donc l’abandon de ses droits d’auteur par l’utilisateur du beat ou une négociation avec le beatmaker ou la plateforme ;

des beats sur mesure : l’utilisateur devient propriétaire du master. Toutes les exploitations commerciales sont possibles. Si le beat a été réalisé à partir d’une mélodie vocale ou instrumentale, les droits d’auteur sur la composition sont à négocier (co-composition, part d’arrangeur). Si le beat a été réalisé sans base de départ, généralement le beatmaker gardera la part de compositeur et l’utilisateur celle de l’auteur des paroles. Mais des négociations sont toujours possibles.

Dans tous les cas, il est impératif d’être assisté pour relire et négocier ces contrats, notamment en ce qui concerne les droits d’auteur.