Le contrat d’artiste (ou contrat d’enregistrement exclusif) comporte plusieurs durées. Certaines durées sont applicables au cours du contrat, d’autres sont applicables après la fin du contrat.
1. Les durées applicables au cours du contrat d’artiste
Le contrat d’artiste fixe des durées liées à vos prestations d’enregistrement en studio et à la promotion des enregistrements.
La durée d’exclusivité de fixation
Cette durée concerne votre engagement pour vos prestations d’enregistrement en studio. C’est ladurée d’exclusivité de fixation. Cette durée est elle-même divisée en plusieurs durées.
Par exemple, si votre contrat a été conclu pour l’enregistrement d’un album (album ferme) et deux albums en option (albums optionnels), le contrat fixe pour chaque album :
- une date limite pour entrer en studio (entre 6 et 12 mois)
- une durée maximale pour la réalisation des enregistrements (généralement 12 mois)
- un délai durant lequel le producteur pourra exercer son option (généralement 3 mois)
- un délai minimal et un délai maximal séparant l’enregistrement de deux albums (entre 12 et 24 mois)
La durée de promotion
Une fois tous les enregistrements prévus au contrat réalisés, vous n’êtes pas encore libre.
Vous êtes toujours tenu par le lien d’exclusivité au cours de la période de promotion.
En effet le contrat vous oblige à contribuer à la promotion des enregistrements.
Cette durée est généralement comprise entre 12 et 18 mois suivant la sortie commerciale du dernier album prévu par le contrat.
C’est pourquoi le contrat fixe également un délai pour commercialiser les enregistrements.En général ce délai est en général de 6 ou 8 mois suivant la réalisation des enregistrements (sortie studio).
A l’expiration du délai de promotion, vous n’êtes plus lié en exclusivité à votre producteur. Vous pouvez signez un contrat avec un autre label ou vous autoproduire.
Toutefois, la fin de l’exclusivité met en vigueur deux autres durées qui limitent encore votre liberté.
2. Les durées applicables après la fin du contrat
Le contrat d’artiste comporte souvent des dispositions concernant vos futurs enregistrements.
Il s’agit de la clause dite « catalogue » et du « droit de préférence ».
La durée de la clause catalogue
La clause catalogue vous interdit de réenregistrer les titres enregistrés en application de votre contrat. La durée de cette obligation est généralement de 5 à 10 ans suivant la fin du de la durée d’exclusivité.
Pour être légale, cette obligation doit être limitée à certains territoires. Elle doit par ailleurs prévoir une rémunération en votre faveur si le producteur veut exercer ce droit.
La durée du droit de préférence
Le droit de préférence vous oblige, pendant une certaine durée suivant la fin du contrat d’artiste, à présenter à votre ancien label les offres de contrat que vous fait un nouveau label.
Cette durée est généralement de 12 mois suivant la fin du contrat (fin du délai de promotion).
Si votre ancien label vous fait une offre équivalente, vous devez lui donner la priorité et signer un nouveau contrat avec lui.
Très contraignant pour l’artiste, le droit de préférence a été remis en cause devant les tribunaux et est aujourd’hui considéré comme contraire au principe de la liberté du travail.
Le contrat d’artiste est un contrat complexe avec de nombreuses articulations en termes de durées: il est nécessaire de bien les comprendre et d’en négocier les termes.