L’expérience qui fait la différence

Le cabinet, fondé en 2001, intervient dans les domaines de la propriété intellectuelle, du droit des affaires et du digital avec une forte spécificité en droit de la musique.

Avant de créer le cabinet, j’ai travaillé pendant dix ans dans diverses entreprises de l’industrie musicale en qualité de responsable de services juridiques à connotation business affairs : FNAC MUSIC PRODUCTION, CITE DE LA MUSIQUE, BMG France (labels RCA, VOGUE, BMG JAZZ). Mon parcours m’a également conduit à travailler au sein d’organismes tels que la SACEM et la SCPP.

Cette expérience professionnelle m’a permis d’acquérir une connaissance pratique de la rédaction et de la négociation des contrats ainsi que des flux de rémunérations qui font la complexité de l’écosystème si particulier de l’industrie musicale.

Avec le temps, cette expertise s’est étendue aux autres secteurs des industries culturelles, du divertissement et du numérique : audiovisuel, cinéma, arts graphiques, logiciels.

C’est cette expertise ancrée dans l’expérience pratique qui distingue le cabinet et lui permet d’apporter des réponses rapides, concrètes et adaptées aux demandes de ses clients (artistes, auteurs, producteurs phonographiques, producteurs de spectacles, éditeurs, concepteurs de logiciels, entrepreneurs). Il assure pour ses clients la rédaction et la négociation des contrats nécessaires à leur activité (notamment contrat d’enregistrement, contrat de licence, contrat de cession de droits, contrat de prestation de services) et prend en charge la gestion des droits d’auteur et des droits voisins.

Le cabinet assiste également les artistes et les créateurs dans leur démarche de création d’entreprise. L’expertise du cabinet s’étend ainsi au droit des affaires : rédaction des statuts de sociétés, prise en charge des formalités d’immatriculation, rédaction des conditions générales de vente (CGV), dépôt de marques, rédaction des procès-verbaux d’assemblées générales, achat et cession de fond de commerce, baux commerciaux.

Ces compétences permettent au cabinet d’être le partenaire quotidien de start-up de la sphère digitale et de plateformes numériques dont les besoins juridiques concernent à la fois la propriété intellectuelle et le droit des affaires.

Pour compléter sa mission, le cabinet assure la défense de ses clients dans la résolution des litiges et les représente devant les tribunaux en cas de procès.

Dans un souci de transparence, les tarifs du cabinet sont fixés à l’avance avec le client en fonction d’un taux horaire ou de manière forfaitaire. A titre indicatif, les tarifs généralement pratiqués sont  publiés sur le site. A la demande des clients, une formule d’abonnement annuel couvrant le suivi de toute l’activité peut être mise en place.

Toute mission confiée au cabinet donne lieu à la signature préalable d’une convention d’honoraires.